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SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES
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Les titres utilisés dans cet accord sont inclus pour des raisons pratiques seulement et ne limiteront ni n'affecteront autrement ces Conditions.

SECTION 3 - EXACTITUDE, INTÉGRALITÉ ET ACTUALITÉ DES INFORMATIONS
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SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX
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SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)
Certains produits ou Services peuvent être disponibles exclusivement en ligne via le site web. Ces produits ou Services peuvent avoir des quantités limitées et ne sont soumis au retour ou à l'échange que conformément à notre Politique de Remboursement: https://carsine.com/fr/pages/return-policy.
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Nous nous réservons le droit, mais sans y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tous les produits ou Services que nous offrons. Toutes les descriptions de produits ou la tarification des produits sont sujettes à changement à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit de discontinuerr tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de Service faite sur ce site est nulle là où elle est interdite.
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SECTION 12 - UTILISATIONS INTERDITES
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SECTION 14 - DÉCHARGE/INDEMNISATION
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SECTION 15 - SÉPARABILITÉ
Dans le cas où une disposition de ces Conditions d'utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition sera néanmoins applicable dans la mesure maximale permise par la loi applicable, et la partie inapplicable sera considérée comme séparée de ces Conditions d'utilisation, cette détermination n'affectant pas la validité et l'applicabilité des autres dispositions restantes.

SECTION 16 - RÉSILIATION
Les obligations et responsabilités des parties engagées avant la date de résiliation survivront à la résiliation de cet accord à toutes fins.
Ces Conditions d'utilisation sont effectives à moins et jusqu'à ce qu'elles soient résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions d'utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services, ou lorsque vous cessez d'utiliser notre site.
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SECTION 17 - ACCORD ENTIER
Le fait que nous n'exercions pas ou n'appliquions pas un droit ou une disposition de ces Conditions d'utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Ces Conditions d'utilisation et toutes politiques ou règles d'exploitation publiées par nous sur ce site ou concernant le Service constituent l'accord et la compréhension entiers entre vous et nous et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tout accord, communication et proposition antérieur ou contemporain, qu'il soit oral ou écrit, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions d'utilisation).
Toute ambiguïté dans l'interprétation de ces Conditions d'utilisation ne doit pas être interprétée à l'encontre de la partie rédactrice.

SECTION 18 - LOI APPLICABLE
Ces Conditions d'utilisation et tous accords distincts par lesquels nous vous fournissons des Services seront régis et interprétés conformément aux lois des États-Unis (USA).

SECTION 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION
Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment sur cette page.
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SECTION 20 - COORDONNÉES
Les questions concernant les Conditions d'utilisation doivent nous être envoyées à support@carsine.com.